Mentions légales

 

INFORMATIONS LEGALES

SIEGE SOCIAL : Biscuits Charly - RN7 - ZA de la Crau - BP 38 - 13670 Saint-Andiol

SIRET :  R.C.S. MARSEILLE

 

MAINTENANCE DU SITE INTERNET

NOVACOM

RCS AVIGNON n° 809 848 260

985 Chemin des Teyssières 84380 MAZAN.
Téléphone : 06 86 17 76 73

 

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite.

 

ACCÈS AU SITE

L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Biscuits Charly ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

 

CONTENU DU SITE

Biscuits Charly se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Biscuits Charly décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages, de même qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du service.

 

INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTEES SUR LE SITE

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l'usage réservé de Biscuits Charly. Vous bénéficiez cependant d'un droit d'information et de rectification sur les données vous concernant selon les dispositions de l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 sur l'informatique et les libertés.